Déposée le 4 avril 2008 par Herve Mille et Emmanuel Fernandes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Art Kanic »
Les déposants sont Herve Mille domicilié(e) 11 route d'Auvers Saint Georges, Gillevoisin,91510 JANVILLE SUR JUINE - 91510 - France et Emmanuel Fernandes domicilié(e) 54 square Boris Vian,91080 COURCOURONNES - 91080 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Fernandes domicilié(e) 54 square Boris Vian,91080 COURCOURONNES - 91080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Kanic est expirée depuis le 4 avril 2018.
Herve Mille a également déposé les autres marques suivantes : BLOODSTICK , PRO.VOK
Herve Mille - 11 route d'Auvers Saint Georges, Gillevoisin,91510 JANVILLE SUR JUINE - 91510 - France
Emmanuel Fernandes - 54 square Boris Vian,91080 COURCOURONNES - 91080 - France
Emmanuel Fernandes - 54 square Boris Vian,91080 COURCOURONNES - 91080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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